Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTANT(s) DOUCEUR(s)
FREY-SOHLER, SARL

Numéro de dépôt :
3891421
Date de dépôt :
24/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/01/2022
INSTANT(s) DOUCEUR(s) de FREY-SOHLER

Présentation de la marque INSTANT(s) DOUCEUR(s)

Déposée le 24 janvier 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREY-SOHLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « INSTANT(s) DOUCEUR(s) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREY-SOHLER domicilié(e) 72 RUE DE L'ORTENBOURG - 67750 - SCHERWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 441 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREY-SOHLER domicilié(e) 72 RUE DE L'ORTENBOURG - 67750 - SCHERWILLER - France.

La marque INSTANT(s) DOUCEUR(s) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTANT(s) DOUCEUR(s) est expirée depuis le 24 janvier 2022.

FREY-SOHLER a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES SOHLER ET SES FILS , FLEUR DE GRANIT (E) , Frey-Sohler , FREY XAVIER , Brise d'Été , Le Souffle de la Terre


FREY-SOHLER, SARL - 72 RUE DE L'ORTENBOURG - 67750 - SCHERWILLER - France - SIREN 311441075


FREY-SOHLER - 72 RUE DE L'ORTENBOURG - 67750 - SCHERWILLER - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.